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Marques déposées par Stéphane PONS
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Le citrus du 48
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le citrus du 48
Stéphane PONS

Numéro de dépôt :
3427871
Date de dépôt :
10/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
10/05/2016
Le citrus du 48 de Stéphane PONS

Présentation de la marque Le citrus du 48

Déposée le 10 mai 2006 par Stéphane PONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Le citrus du 48 »

Le déposant est Stéphane PONS domicilié(e) 1110 avenue du cap ferret,33127 SAINT JEAN D'ILLAC,France - 33127 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane PONS domicilié(e) 1110 avenue du cap ferret,33127 SAINT JEAN D'ILLAC,France - 33127 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le citrus du 48 est expirée depuis le 10 mai 2016.

Stéphane PONS a également déposé les autres marques suivantes : L'Arabica du 48 , L'Hymalaya du 48 , L'Acapulco du 48 , Le Pressoir du 48 , L'Abricotin du 48 , L'Antillais du 48 , B11 , L'Aumônière du 48 , LE MELI – MELO DE CHOCOLAT DU 48


Stéphane PONS - 1110 avenue du cap ferret,33127 SAINT JEAN D'ILLAC,France - 33127 - France


Stéphane PONS - 1110 avenue du cap ferret,33127 SAINT JEAN D'ILLAC,France - 33127 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-41

Publication - Publication le 16 juin 2006 au BOPI 2006-24

Inscription le 2 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°607851 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-02

Inscription le 5 août 2015 - Transmission totale de propriété n°652282 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-08-05

Pâtisserie ; gâteaux ; chocolat.